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de confidentialité
Studio Daniélo par Adèle Daniélo
Graphiste Webdesigner & Illustratrice Freelance
1. Présentation du site / Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.studiodanielo.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Studio Daniélo – SIRET: 911 435 972 00029 – Code APE:7410Z – Adresse : 16 rue du Gange 44470 Carquefou
Créateur : https://www.studiodanielo.fr - Studio Daniélo
Responsable publication : Adèle Daniélo – adeledanielo@gmail.com. Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Studio Daniélo – studiodanielo@gmail.com
Hébergeur : Wix - Wix.com Inc. - Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 - Téléphone : +1 415-639-9034.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.studiodanielo.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.studiodanielo.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.studiodanielo.fr est mis à jour régulièrement par Studio Daniélo. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
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Toutes les informations indiquées sur le site www.studiodanielo.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.studiodanielo.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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5. Limitations de responsabilité
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6. Gestion des données personnelles
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8. Gestion des données personnelles
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.studiodanielo.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de la ville d’immatriculation de l’auto-entrepreneur Studio Daniélo.
9. Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.